Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERME DE TREILLEBOIS
Numéro de dépôt :
1077849
Date de dépôt :
15/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Flers
Présentation de la marque FERME DE TREILLEBOIS
Déposée le 15 novembre 1978 par VARDON Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Flers), la marque française « FERME DE TREILLEBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERME DE TREILLEBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FERME DE TREILLEBOIS est expirée depuis le 15 novembre 1988.
VARDON Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027